Jean-Paul Gambier

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De: Jean-Paul GAMBIER
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Toulouse
Groupe:
Comité territorial de l'audiovisuel de Toulouse
date_debut="2022-07-11"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000046028357(source JORF)
reconduction
09 Juillet 202209/07/2022
De: Jean-Paul GAMBIER
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Toulouse
Groupe:
Comité territorial de l'audiovisuel de Toulouse
date_debut="2018-07-11"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000037248913(source JORF)
nomination
26 Juillet 201826/07/2018
De: GAMBIER Jean-Paul
commandant honoraire de sapeurs-pompiers volontaires
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ECHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"
INTK1714365A(source BOMI)
attribution
21 Août 201721/08/2017
De: Gambier (Jean-Paul)
Objet:
à la commission prévue à l'article 7 du décret n° 97-1263 du 29 décembre 1997 portant application de l'article 80 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
représentants des titulaires d'autorisation de service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dont les ressources commerciales provenant de messages de toute nature diffusés à l'antenne sont inférieures à 20 % de leur chiffre d'affaires total
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 7 du décret n° 97-1263 portant application de l'article 80 de la loi n° 86-1067 relative à la liberté de communication
suppleant
JORFTEXT000000783725(source JORF)
nomination
11 Mai 200411/05/2004
De: Gambier (Jean-Paul)
Conseil national des radios associatives
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
h)
Sur proposition du ministre de la culture et de la communication
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000568346(source JORF)
nomination
21 Janvier 200021/01/2000
De: Gambier (Jean-Paul)
Objet:
à la commission prévue à l'article 7 du décret no 97-1263 du 29 décembre 1997 portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants des titulaires d'autorisation de service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dont les ressources commerciales provenant de messages de toute nature diffusés à l'antenne sont inférieures à 20 % de leur chiffre d'affaires total
Titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 7 du décret no 97-1263 portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
JORFTEXT000000374506(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Gambier (Jean-Paul)
de Levezou de Vesins (Hugues)
Objet:
à la commission instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants des titulaires d'autorisation de service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dont les ressources commerciales provenant de messages de toute nature diffusés à l'antenne sont inférieures à 20 p. 100 de leur chiffre d'affaires total
Titulaires
Groupe:
Commission instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
JORFTEXT000000373335(source JORF)
nomination
05 Décembre 199505/12/1995
De: Gambier (Jean-Paul)
Objet:
à la commission instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants des titulaires d'autorisation de service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dont les ressources commerciales provenant de messages de toute nature diffusés à l'antenne sont inférieures à 20 p. 100 de leur chiffre d'affaires total
Suppléants
Groupe:
Commission instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
suppleant
JORFTEXT000000344692(source JORF)
nomination
05 Novembre 199205/11/1992

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